Conditions générales d’utilisation
Accès au site
La société Vert & Bleu CONSEIL se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Vous pouvez adresser vos remarques ou questions en envoyant un mail à l’adresse suivante : fgervais@vert-et-bleu-conseil.com
Droits d’auteur
Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à la société Vert & Bleu CONSEIL ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de la société Vert & Bleu CONSEIL ou du propriétaire tiers du contenu.
L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.